Quotient

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On estime que plus une famille est nombreuse, plus ses dépenses sont tournées vers les produits de première nécessité et la vie du foyer. Le quotient permet donc d’ajuster l’impôt sur le revenu en fonction de la constitution du foyer.

En mathématiques, le quotient est obtenu en réalisant une division. La notion est plutôt proche en ce qui concerne la fiscalité puisque l’administration fiscale considère qu’il s’agit du résultat de la division du revenu imposable d’un foyer fiscal en plusieurs parts.

Chaque année, le calcul du quotient familial se base sur l’estimation de la capacité des ménages à consommer et donc à contribuer à la croissance du pays, en fonction du nombre de personnes à charge et de la situation familiale. Son montant détermine le montant de l’impôt sur le revenu dû et varie lorsque les revenus évoluent ou diminuent. Le quotient familial est propre à chaque foyer fiscal.

En d’autres termes, le quotient familial détermine le nombre de parts affectées à un même foyer fiscal, un chiffre utile au calcul de l’impôt sur le revenu. Une part est attribuée pour les personnes célibataires, divorcées ou veuves, deux parts pour les couples mariés ou pacsés. À noter que les couples vivants en concubinage sont considérés comme étant célibataires aux yeux du fisc car ils déclarent leurs revenus de manière indépendante. Enfin, des parts supplémentaires sont affectées selon le nombre de personnes supplémentaires à charge. 0,5 part pour le premier et le second enfant puis une part complète au-delà.


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